Conseil Municipal

Catégorie
Divers
Date
2017-12-21 18:00
Lieu
Mairie - 24750 Trélissac, France

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 DÉCEMBRE 2017 A 18 HEURES

DÉCISIONS MODIFICATIVES :

-               N°1 – BUDGET ASSAINISSEMENT

-               N°3 – BUDGET COMMUNE

 

SUBVENTION BUDGET ASSAINISSEMENT

AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

MARCHÉ DES ASSURANCES DE LA COMMUNE : VALIDATION DU CHOIX DES CANDIDATS PAR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

HABITAT – PROGRAMME D’INTÉRÊT GÉNÉRAL : ATTRIBUTION DE SUBVENTION

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 11 JUILLET 2014 SUR LES DÉLÉGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE CONCERNANT LES ACTIONS EN JUSTICE

OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES POUR L’ANNÉE 2018 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AK29

MISE A LA RÉFORME DE VÉHICULES

INFORMATION DÉCISION DU MAIRE N°4

 
 

Toutes les Dates

  • 2017-12-21 18:00
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