Conseil municipal du jeudi 12 avril à 18h

Catégorie
Divers
Date
2018-04-12 18:00

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2018 A 18 HEURES

COMPTES ADMINISTRATIFS 2017 - COMMUNE / EAU / ASSAINISSEMENT
COMPTES DE GESTION 2017 DU RECEVEUR - COMMUNE / EAU / ASSAINISSEMENT AFFECTATION DES RÉSULTATS 2017 - COMMUNE / EAU / ASSAINISSEMENT
TAUX DE FISCALITÉ 2018
BUDGETS PRIMITIFS 2018 - COMMUNE / EAU / ASSAINISSEMENT
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2018

CONTRAT D’OBJECTIFS CANTONAL – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA DORDOGNE : AMÉNAGEMENT CENTRE BOURG : PLACE DE LA RÉSISTANCE

DEMANDE DE SUBVENTION A L’ÉTAT POUR LA MISSION DE DIAGNOSTIC PRÉALABLE A LA RESTAURATION DE L’ÉGLISE NOTRE-DAME-DE-L’ASSOMPTION

CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS – SAISON 2017/2018

SDE 24 – OPÉRATION D’INVESTISSEMENT D’ÉCLAIRAGE PUBLIC

MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS CRÉATION DE POSTES

FIXATION DE LA LISTE DES EMPLOIS ET DES CONDITIONS D’OCCUPATION DES LOGEMENTS DE FONCTION

ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 6 DÉCEMBRE 2018: FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ TECHNIQUE COMMUN ET CHSCT, MAINTENANT LE PARITARISME ET DÉCIDANT DU RECUEIL DE L’AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET ALIÉNATION D’UNE SECTION DE LA RUE DES SAUGES

CRÉATION D’UN CHEMIN PIÉTIONNIER LE LONG DE LA VC 5 : DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET ALIÉNATION D’UN DÉLAISSÉ DE TERRAIN

DÉNOMINATION DE VOIE ET NUMÉROTATION (Impasse La Rivière) 

 
 

Toutes les Dates

  • 2018-04-12 18:00

Propulsé par iCagenda