Conseil Municipal

cm
Catégorie
Divers
Date
2021-10-20 18:00
Lieu
Mairie (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE  DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 20 OCTOBRE 2021 A 18 H

Lieu de la séance :

Mairie – Salle du Conseil municipal

Séance publique

  • APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 JUILLET 2021
  • DÉSIGNATION DE RÉFÉRENTS « COMITÉS COMMUNAUX FEUX DE FORÊT » (CCFF)
  • DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET DE RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL (RLPi)
  • SORTIES D’INVENTAIRE 
  • ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « COMPAGNIE LES PAS DE TRAVERS »
  • HABITAT – OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN AMÉLIA 2 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION
  • CONSTRUCTION DE 73 LOGEMENTS SOCIAUX ROUTE DE MALAYOLLE - NOALIS
  • MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS :
  • CRÉATION DE DEUX POSTES CONTRACTUELS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES (PEC)
  • CRÉATION D’UN POSTE STATUTAIRE : INTÉGRATION DIRECTE
  • CRÉATION DE DEUX POSTES STATUTAIRES : INTÉGRATIONS STATUTAIRES
  • MISES A DISPOSITION DE PERSONNEL :
  • MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE L’AGENT RESPONSABLE DE LA PAIE AUPRÈS DU C.C.A.S. DE TRÉLISSAC
  • RENOUVELLEMENT DES MISES A DISPOSITION DU PERSONNEL DU 01/11/2021 AU 31/10/2024
  • CONVENTION D’ADHÉSION AU PLAN DÉPARTEMENTAL D’INFORMATISATION DES BIBLIOTHÈQUES POUR L’INTÉGRATION DE LA BIBLIOTHÈQUE D’ANTONNE-ET-TRIGONANT
  • MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF PRÉVENTIF DU RISQUE INCENDIE A « LA CHAUMARDIE »
  • INFORMATION DÉCISIONS DU MAIRE :
  • N°DI/2021.01 DU 5 JUILLET 2021 PORTANTSOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE
  • N°DI/2021.02 DU 31 AOUT 2021 FIXANT LES MODALITÉS D’APPLICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION ADMINISTRATIVE ET SCOLAIRE, D’ACCUEIL DE LOISIRS PÉRISCOLAIRE ET D’ACCUEIL EN CENTRE DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT, ET DES ACTIVITÉS DU CLUB ADOS PRÉ-ADOS

 

Téléchargez l'ordre du Jour >>>> Ordre du JOUR CM 20 OCT.  

 
 

Toutes les Dates

  • 2021-10-20 18:00

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