Délibérations des conseils d'administration du CCAS
Délibération 2023.34 Approbation du procès verbal de la séance du conseil d’administration du CCAS du vendredi 27 octobre 2023
- 13 Décembre 2023
- Français
- 108 Ko
Veuillez trouver sur cette page les délibérations du conseil d’administration du 12 décembre 2023 du CCAS de Trélissac
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Délibération 2023.34 Approbation du procès verbal de la séance du conseil d’administration du CCAS du vendredi 27 octobre 2023
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Délibération 2023.35 Mise en place d’une prime pouvoir d’achat exceptionnelle
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Délibération 2023.36 Décision modificative n°1 au budget principal
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Délibération 2023.37 Attribution d’une subvention complémentaire du budget principal au budget annexe
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Délibération 2023.38 Décision modificative n°1 au budget annexe et médico-sociale
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Délibération 2023.39 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1er janvier 2024
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Délibération 2023.40 Conclusion du marché d’assurance des prestations statutaires au 1er janvier 2024
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Délibération 2023.41 Modalité de réalisation des astreintes
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Délibération 2023.42 Application du réglement interieur de l’établissement
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Délibération 2023.43 Modification du tableau des effectifs – Augmentation de la durée hebdomadaire de service inférieure et égale à 10%
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Délibération 2023.44 Modification du tableau des effectifs – Création de poste personnel statutaire – Avancement de grade au 1er janvier
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Délibération 2023.45 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
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Délibération 2023.46 Modification du tableau des effectifs – Suppressions de postes statutaires
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Délibération 2023.47 Modification du tableau des effectifs – Création de postes statutaires – Intégrations statutaires
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Délibération 2023.48 Approbation du tableau des effectifs au 1er janvier 2024
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Délibération 2023.49 Modification du tableau des effectifs – Création de postes personnel statutaires – Avancement de grade