Délibérations du conseil d’administration du CCAS du 27 octobre 2023

Veuillez trouver sur cette page les délibérations du conseil d’administration du 27 octobre 2023 du CCAS de Trélissac

Délibérations des conseils d'administration du CCAS

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS du conseil d’administration du CCAS du 27 octobre 2023

Délibérations des conseils d'administration du CCAS

Délibération 27 Approbation du procès verbal de la séance du conseil d’administration du Mardi 25 juillet 2023

Délibérations des conseils municipaux

Délibération 28 Autorisation du CA au président a conclure un CPOM avec le CD de la Dordogne dotation complementaire

Délibérations des conseils d'administration du CCAS

Délibération 29 Convention de ligne de Trésorerie complémentaire interactive a conclure avec la caisse d’epargne Aquitaine Poitou Charentes

Délibérations des conseils d'administration du CCAS

Délibération 30 Modification du tableau des effectifs -Augmentation de la durée hebdomadaire de service de 10%

Délibérations des conseils d'administration du CCAS

Délibération 31 Modification du tableau des effectifs – Création de postes statutaires intégrations statutaires

Délibérations des conseils d'administration du CCAS

Délibération 32 Application des dispositions relatives aux 1607 heures

Délibérations des conseils d'administration du CCAS

Délibération 33 Proposition budgétaire de l’activité service autonomie a domicile pour 2024

Les délibérations du CCAS 2023-2024