Délibérations du conseil municipal du 16 Décembre 2022

Délibérations des conseils municipaux

Liste des délibérations du conseil municipal du 16 Décembre 2022

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 97 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Approbation du procés verbal de la séance du conseil municipal du 5 Octobre 2022

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 118 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Projet d’acquisition de terrains à l’Espace de Liberté Franck Grandou

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 130 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Déclassement du domaine public communal section rue des Sauges et rue du Muguet

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 152 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Projet de déclassement section domaine public communal longeant rue Pablo Picasso

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 136 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Mise à disposition d’un terrain Convention Commune Association Aux p’tits oignons 24

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 144 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Attribution de subvention complémentaire au CCAS Année 2022

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 120 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Attribution d’une subvention au CCAS Année 2023

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 133 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Budget communal Décision modificative n°2

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 490 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Autorisation mandatement dépenses Investissement avant vote budget 2023

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 194 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Aménagement place des Garennes Demande de subventions

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 162 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Aménagement place des Garennes Sollicitation d’aide Agence de l’Eau Adour Garonne

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 171 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Opération de sécurisation école Maternelle des Maurilloux Demande de subventions

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 160 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Enceinte Stade Firmin Daudou Réalisation espace saut en hauteur Demande de subventions

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 177 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Complexe sportif Firmin Daudou Modernisation éclairage Demande de subventions

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 204 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Programme modernisation éclairage Avenue Michel Grandou Remplacement des luminaires Demande de subvention

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 177 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Restauration et mise en valeur église Notre Dame de l’Assomption Demande de subventions Tranche ferme

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 241 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Attribution subvention à l’association Santé Vietnam Dordogne

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 144 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Partenariat raid 4L TROPHY Attribution subvention à l’association Les Trophistes

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 135 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Extinction partielle éclairage public sur territoire commune à partir du 1er janvier 2023

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 146 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Élections professionnelles du 8 décembre 2022 Autorisation de faire appel à un avocat en cas de contentieux

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 175 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Modification tableau des effectifs Suppression d’emplois vacants

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 120 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Modification tableau des effectifs Création et suppression de postes Avancements de grades au 1er janvier 2023

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 190 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Modification tableau des effectifs Création de postes statutaires

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 157 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Modification tableau des effectifs Accroissement temporaire d’activité Création de postes contractuels non permanents

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 155 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Tableau des effectifs au 1er janvier 2023

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 308 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Modification tableau des effectifs 2023 Création et suppression de postes Avancements de grade

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 206 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération Ouvertures dominicales des commerces de détail de la commune pour l’année 2023 Avis du Conseil municipal

• Décembre 2022
• Français
• pdf
• 200 Ko