Délibérations du conseil municipal du 18 octobre 2023

Publications légales

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 octobre 2023

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 52 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2023

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 53 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2023

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 54 Modification de la composition des commissions communales

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 55 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1er janvier 2024

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 56 Sorties d’inventaire

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 57 Aménagement de la rue Émile Zola-Sollicitation d’aide auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 58 Convention de modernisation du parc éclairage public avec le SDE24-Éclairage public nouvelle donne

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 59 Extinction partielle de éclairage public sur le territoire de la commune-déclassement de points lumineux permanents en partiels

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 60 Programme action cœur de ville 2 (ACV2)-Périmètre d’opération de revitalisation du territoire (ORT)

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 61 Extension de la pharmacie Les Garennes – Cession d’une partie de parcelle communale aux Garennes

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 62 Convention de partenariat entre la Ville de Trélissac et l’EREA Joël Jeannot

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 63 Attribution d’une subvention aux associations Rugby Club de Trélissac et Strikers Bowling Club Périgueux-Trélissac

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 64 Partenariat 4L TROPHY 2024-Attribution subvention à l’association Les Nanas du Sahara

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 65 Soutien humanitaire suite au séisme de septembre 2023 au Maroc

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 66 Soutien humanitaire suite aux inondations de septembre 2023 en Libye

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 67 Contrat de mixité sociale

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 68 Prolongation du dispositif AMELIA 2 jusqu’au 31 décembre 2024

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 69 Habitat Opération programmée d’amélioration l’habitat et renouvellement urbain Amélia2 : Attribution de subventions

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 70 Application des dispositions relatives aux 1607 heures

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 71 Modification du tableau des effectifs-Création emploi contractuel en alternance-Contrat d’apprentissage-Communication

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 72 Modification du tableau des effectifs-Accroissement temporaire d’activité-Création d’emplois contractuels à temps non complet

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 73 Modification du tableau des effectifs-Création emploi statutaire-Intégration directe

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 74 Modification du tableau des effectifs-Création emploi statutaire-Promotion interne-Ingénieur

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 75 Modification des statuts du Grand Périgueux

• 24 Octobre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 76 Motion Nouveau projet d’aménagement global de la vallée de la Dordogne

• 24 Octobre 2023
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