Délibérations des conseils municipaux
Conseil municipal Liste des délibérations-12 avril 2024
- 17 Avril 2024
- Français
- 308 Ko
Veuillez trouver sur cette page les délibérations du conseil municipal du 12 avril 2024
Délibérations des conseils municipaux
Conseil municipal Liste des délibérations-12 avril 2024
Délibérations des conseils municipaux
délibération 23- 2024 Approbation du PV de la séance du 20 mars 2024
Délibérations des conseils municipaux
délibération 24- 2024 Compte de gestion 2023
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 25 -2024 Compte administratif 2023
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 26-2024 Affectation des résultats 2023
Délibérations des conseils municipaux
délibération 27- 2024 -Taux de fiscalité 2024
Délibérations des conseils municipaux
délibération 28- 2024 -Budget primitif 2024
Délibérations des conseils municipaux
délibération 29- 2024 -Attribution des subventions 2024
Délibérations des conseils municipaux
délibération 30- 2024 -Convention d’objectifs et de moyens avec les associations-Année 2024
Délibérations des conseils municipaux
délibération 31- 2024 -Actualisation tarifs TLPE applicables au 1er janvier 2025
Délibérations des conseils municipaux
délibération 32- 2024 -Habitat-Opération programmée amélioration habitat renouvellement urbain Amelia2-Attribution subventions
Délibérations des conseils municipaux
délibération 33- 2024 École Émile Zola-Foyer socio-culturel-Adhésion au dispositif Direct du SDE24
Délibérations des conseils municipaux
délibération 34- 2024 -Renouvellement convention d’entretien anti-parasitaire
Délibérations des conseils municipaux
délibération 35- 2024 -Salon du livre de sport-Convention prise en charge frais de déplacements autrices-auteurs
Délibérations des conseils municipaux
délibération 36 – 2024 -Portail Famille-Tarifs périscolaires et extrascolaires
Délibérations des conseils municipaux
délibération 37 – 2024 -Convention de forfait communal 2023-2025-Ecole Occitane Associative Calandreta Pergosina
Délibérations des conseils municipaux
délibération 38- 2024 -Modification tableau effectifs-Recrutement statutaire-création emploi permanent adjoint technique-Informatique
Délibérations des conseils municipaux
délibération 39 – 2024 Modification tableau effectifs-Recrutement statutaire-création emploi permanent adjoint technique-Cuisine centrale