Délibérations du conseil municipal du 20 mars 2024

Délibérations des conseils municipaux

Conseil Municipal Liste des délibérations-20 mars 2024

• 17 Avril 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 01 – 2024 d’approbation du PV de la séance du Conseil municipal du 6 décembre 2023

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 02 -2024 de débat d’orientations budgétaires 2024-Approbation du rapport d’orientations budgétaires 2023

• 26 Mars 2024
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• 1 Mo

Délibérations des conseils municipaux

Délibération 03-2024 d’adoption du règlement budgétaire et financier

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 04- 2024 de passage M57-Fixation mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2024

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 05- 2024 d’attribution d’une subvention au CCAS-Année 2024

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 06- 2024 d’autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 07-2024 d’habitat-Opération programmée amélioration habitat renouvellement urbain Amelia2-Attribution subventions

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 08-2024 de convention syndicat mixte Eau coeur du Périgord pour aménagement réseau eau potable Chemin d’Espirauds

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 09-2024 de convention de servitudes avec Sté Enedis-passage ligne électrique souterraine Rue Anatole France

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 10-2024 de régularisation foncière avec Gd Périgueux-travaux itinéraires alternatifs entre carrefour Paumarélie et giratoire Pouyault

• 26 Mars 2024
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• 169 Ko

Délibérations des conseils municipaux

Délibération 11-2024 d’acquisition de parcelles à Malayolle-Création cheminement reliant Charriéras à Malayolle

• 26 Mars 2024
• Français
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 12- 2024 d’acquisition partie parcelle rue Rivière Chancel pour installation pompe de relevage

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 13- 2024 d’acquisition partie de l’emplacement réservé rue des Tulipes

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 14-2024 d’acquisition et intégration dans domaine public communal parcelles rue des Mounards

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 15-2024 d’acquisition et intégration dans domaine public communal parcelle rue des Frères Brut

• 26 Mars 2024
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• 2 Mo

Délibérations des conseils municipaux

Délibération 16-2024 d’approbation protocole d’accord transactionnel-dossier ROUX et autres-permis DEMESTRE

• 26 Mars 2024
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• 3 Mo

Délibérations des conseils municipaux

Délibération 17-2024 d’approbation protocole d’accord transactionnel-dossier ROUX et autres-permis DIAZ

• 26 Mars 2024
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• 3 Mo

Délibérations des conseils municipaux

Délibération 18 – 2024 Triathlon 2024-Convention de partenariat

• 26 Mars 2024
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• 2 Mo

Délibérations des conseils municipaux

Délibération 19 – 2024 de modification tableau des effectifs-suppression d’emplois vacants

• 26 Mars 2024
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• 1 Mo

Délibérations des conseils municipaux

Délibération 20-2024 de modification tableau effectifs-Création emploi statutaire-suppression emploi antérieur-Intégration directe

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 21-2024 de modification tableau effectifs-Création emplois statutaires-suppression emplois antérieurs-Avancements de grade

• 26 Mars 2024
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 22-2024 de mandat CDG pour lancer consultation-conclusion convention participation prévoyance

• 26 Mars 2024
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• 3 Mo