Délibérations des conseils municipaux
Liste des délibérations du conseil municipal du 22 mars 2023
- 31 Mars 2023
- Français
- 123 Ko
Délibérations du conseil municipal du 22 Mars 2023
Retrouvez ici les les délibérations du conseil municipal du 22 mars 2023
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 01-Approbation du PV du Conseil municipal du 16 décembre 2022-délibération
- 31 Mars 2023
- Français
- 130 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 02-DOB 2023-Approbation du rapport sur les orientations budgétaires 2023-délibération
- 31 Mars 2023
- Français
- 2 Mo
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 03-Soutien humanitaire suite aux séismes de février 2023 en Turquie et en Syrie-délibération
- 31 Mars 2023
- Français
- 142 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 04-Convention territoriale globale de la CA Le Grand Périgueux-CTG-délibération
- 31 Mars 2023
- Français
- 358 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 05-Convention de mise à disposition de deux vélotaxis avec l’EPIC PERIMOUV’-délibération
- 31 Mars 2023
- Français
- 205 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 6-Habitat-Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2-Attribution de subventions
- 31 Mars 2023
- Français
- 196 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 07-Triathlon 2023-Convention de partenariat-délibération
- 31 Mars 2023
- Français
- 148 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 08-Tour du Limousin-Nouvelle Aquitaine 2023-Convention de partenariat-délibération
- 31 Mars 2023
- Français
- 142 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 09-Concession de service public de la fourrière automobile-Avenant 1-délibération
- 31 Mai 2023
- Français
- 174 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 10-Modification des statuts du SDE 24-délibération
- 31 Mai 2023
- Français
- 147 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 11-Approbation des nouveaux statuts de l’ATD 24-délibération
- 31 Mars 2023
- Français
- 145 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 12-Institution droit de préemption sur fonds de commerce fonds artisanaux et baux commerciaux-délibération
- 31 Mars 2023
- Français
- 154 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 13-Dénomination de voie et numérotation-Chemin de la Rivière-délibération
- 31 Mars 2023
- Français
- 118 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 14-Servitudes de passage entre la Commune et la CA Le Grand Périgueux-délibération
- 31 Mars 2023
- Français
- 141 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 15-Modif tableau effectifs-Accroissement temp d’activité-Création emploi contractuel non permanent-Communication
- 31 Mars 2023
- Français
- 159 Ko
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 16-Communication du rapport d’activité 2021 de la CA Le Grand Périgueux-délibération
- 31 Mars 2023
- Français
- 129 Ko