Délibérations des conseils municipaux
Liste des délibérations du conseil municipal du 05 Octobre 2022
- Octobre 2022
- Français
- 144 Ko
Délibérations du conseil municipal du 05 Octobre 2022
Retrouvez ici les les délibérations du conseil municipal du 5 octobre 2022
Délibérations des conseils municipaux
Approbation du procés verbal du 29 Juin 2022
- Octobre 2022
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Délibérations des conseils municipaux
Attribution de subventions amélioration et renouvellement urbain amélia 2
- Octobre 2022
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Délibérations des conseils municipaux
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Tréli sac à dos
- Octobre 2022
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Délibérations des conseils municipaux
Budget communal Décision modificative numéro 1
- Octobre 2022
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Délibérations des conseils municipaux
Extension de la pharmacie Les Garennes Projet de cession d’une section du parking cadastré A W 185
- Octobre 2022
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Délibérations des conseils municipaux
Intégration chemin des Fieux dans le domaine communal
- Octobre 2022
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Délibérations des conseils municipaux
Intégration dans le domaine communal d’une section de la parcelle A O 192 reliant la route de Malayolle aux résidences du Claud Fardeix
- Octobre 2022
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Délibérations des conseils municipaux
Modification des statuts du S D E 24
- Octobre 2022
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Délibérations des conseils municipaux
Modification du tableau des effectifs Accroissement temporaire d’activité A E S H Création de postes contractuels à temps non complet
- Octobre 2022
- Français
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Délibérations des conseils municipaux
Modification du tableau des effectifs Accroissement temporaire d’activité Création de poste contractuel non permanent
- Octobre 2022
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Délibérations des conseils municipaux
Modification du tableau des effectifs Création de poste statutaire Promotion interne
- Octobre 2022
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Délibérations des conseils municipaux
Modification du tableau des effectifs Création de postes Intégrations statutaires
- Octobre 2022
- Français
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Délibérations des conseils municipaux
Modification du tableau des effectifs Transformation de poste statutaire
- Octobre 2022
- Français
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Délibérations des conseils municipaux
Recrutements d’agents contractuels de remplacement
- Octobre 2022
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Délibérations des conseils municipaux
Réseau de coopération de lecture publique Conventions de partenariat entre la commune de Trélissac et les communes d’Antonne Escoire Sarliac sur l’Isle
- Octobre 2022
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Délibérations des conseils municipaux
Société ÉNÉDIS Convention de servitude pour implantation de canalisations électriques souterraines et leurs accessoires Hameau des Bois de Franconi
- Octobre 2022
- Français
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