Délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2023

Délibérations des conseils municipaux

Délibération 32 Approbation du PV de la séance du 13 avril 2023

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 33 Retrait des délégations d’un Adjoint au Maire

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 34 Élection d’un nouvel Adjoint au Maire

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 35 Élection des membres du Conseil d’administration du CCAS suite à la démission d’une administratrice

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 36 Projet de création d’une crèche intercommunale sur le territoire de la Commune de Trélissac

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 37 Mise à disposition d’un local par Mésolia pour le compte de la Commune de Trélissac

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 38 Adhésion aux groupements de commandes 2023-2025 de la Communauté d’agglomération Le Grand Périgueux

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 39 Habitat-Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2-Attribution de subventions

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 40 Modification du tableau des effectifs-Recrutement statutaire-Création de deux emplois permanents d’adjoint technique

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 41 Modification du tableau des effectifs-Recrutement statutaire-Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 42 Modification du tableau des effectifs-Accroissement temporaire d’activité-Création d’un emploi contractuel d’adjoint d’animation

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 43 Modification du tableau des effectifs-Création de contrats saisonniers dans le cadre des contrats d’Engagements Éducatifs

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 44 Vente de terrains communaux-Avenue Jean Jaurès

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 45 Acquisition d’une partie de parcelle route de Puyconteau

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 46 Acquisition d’une partie de parcelle rue Nelson Mandela

• 11 Juillet 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 47 Aliénation de gré à gré d’un bien mobilier de + de 4600€

• 14 Septembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 48 Sorties d’inventaire

• 11 Juillet 2023
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