Délibérations du conseil municipal du 6 décembre 2023

Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil municipal du 6 décembre 2023

Délibérations des conseils municipaux

Délibération 77 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 octobre 2023

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 79 Attribution de subvention complémentaire au CCAS-Année 2023

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 80 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 82 Garantie d’emprunt projet de construction de logements sociaux et réalisation 5 logements en PLS- Lieu-Dit Degain

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 83 Habitat-Opération programmée amélioration habitat et renouvellement urbain Amélia 2-Attribution de subventions

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 84 Complexe sportif Firmin Daudou-Réfection de la pelouse et création d’un padel-Demande de subventions

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 85 École Émile Zola-Travaux énergétiques et confort d’été-Foyer travaux mise en place photovoltaïque – Demande subventions

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 86 Aménagement de la rue Émile Zola-Demande de subventions

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 87 Acquisition de terrains au Lieu-Dit La Borie des Mounards

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 89 Incorporation dans le domaine public de la voirie, des réseaux, espaces verts et espaces communs au Lieu-Dit Le Bas-Pouyault

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 90 Conventions PDLP-Catalogue départemental du réseau bibliothèques informatisées Dordogne-Coopération entre Trélissac Antonne Sarliac et Département

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 91 Attribution d’une subvention 2023 à l’association Cercle Amical Colombophile Périgueux

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 92 Convention de prise en charge de matériel de l’Espace Forme

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 93 Ouvertures dominicales des commerces de détail de la commune pour l’année 2024-Avis du Conseil municipal

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 94 Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées-CLECT

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 95 Modification tableau effectifs 2023-Création d’emplois statutaires-Suppression des emplois antérieurs-Avancements grade au 1-01-24

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 96 Modification tableau des effectifs-Création d’un emploi contractuel-PEC-ESPACES VERTS

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 97 Modification tableau des effectifs-Accroissement temporaire d’activité-Création d’un emploi contractuel à temps non complet

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 98 Modification tableau des effectifs-Création d’un emploi statutaire-Intégration directe

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 100 Modification tableau des effectifs 2024-Création d’emplois statutaires et suppression des emplois antérieurs-Avancements de grade

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 101 RIFSEEP-Ajout de grades suite à des promotions internes-modification délibération 26 du 28 juin 2017

  • 11 Décembre 2023
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Délibérations des conseils municipaux

Délibération 102 Mise en place d’une prime pouvoir d’achat exceptionnelle

  • 11 Décembre 2023
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